CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE

Dernière mise à jour : [DATE]

Les présentes Conditions d’utilisation régissent l’accès au site Internet [URL DU SITE] (ci-après le « Site ») ainsi que son utilisation.

Le Site est édité par ROCNE, [FORME JURIDIQUE] au capital social de [MONTANT] euros, dont le siège social est situé [ADRESSE COMPLÈTE], immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de [VILLE] sous le numéro [SIREN / RCS], numéro de TVA intracommunautaire [NUMÉRO DE TVA], exploitant la marque BETENOIR.

En accédant au Site ou en l’utilisant, vous acceptez les présentes Conditions d’utilisation.

1. Objet du Site

Le Site présente l’univers, les produits et les activités de BETENOIR et permet, le cas échéant, l’achat en ligne de produits commercialisés par ROCNE.

Les ventes réalisées sur le Site sont régies par nos Conditions générales de vente, notre Politique d’expédition ainsi que notre Politique de retour et de remboursement.

2. Accès au Site

ROCNE s’efforce d’assurer l’accessibilité et le bon fonctionnement du Site.

L’accès au Site peut toutefois être temporairement suspendu, limité ou interrompu, notamment pour des raisons de maintenance, de sécurité, de mise à jour, d’incident technique ou en cas de force majeure.

ROCNE ne garantit pas que le Site sera accessible en permanence ni qu’il sera totalement exempt d’erreurs, de virus ou d’autres éléments susceptibles d’altérer le matériel ou les données de l’utilisateur.

3. Utilisation autorisée

L’utilisateur s’engage à utiliser le Site de manière loyale, licite et conforme à sa destination.

Il est notamment interdit :

• d’utiliser le Site à des fins frauduleuses ou illégales ;

• de tenter d’obtenir un accès non autorisé au Site, à ses systèmes ou à ses données ;

• de perturber ou compromettre le fonctionnement ou la sécurité du Site ;

• d’introduire des virus, logiciels malveillants ou codes nuisibles ;

• de collecter ou d’extraire automatiquement les contenus ou données du Site sans autorisation ;

• d’utiliser le Site ou son contenu d’une manière susceptible de porter atteinte aux droits de ROCNE, de BETENOIR ou de tiers.

ROCNE peut suspendre ou restreindre l’accès au Site en cas d’utilisation abusive ou contraire aux présentes Conditions.

4. Compte client

Certaines fonctionnalités peuvent nécessiter la création d’un compte client.

L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes, complètes et actualisées. Il est responsable de la confidentialité de ses identifiants et des actions réalisées depuis son compte.

Toute utilisation non autorisée ou suspicion de compromission doit être signalée sans délai à [E-MAIL SERVICE CLIENT].

ROCNE se réserve le droit de suspendre ou supprimer un compte en cas de fraude, d’utilisation abusive ou de violation des présentes Conditions, sans préjudice des droits du consommateur relatifs aux commandes déjà conclues.

5. Propriété intellectuelle

Le Site et l’ensemble de ses éléments, notamment les marques, noms commerciaux, logos, textes, photographies, vidéos, illustrations, créations graphiques, éléments sonores, bases de données, logiciels, présentations de produits et contenus éditoriaux, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle.

Sauf autorisation écrite préalable de ROCNE, toute reproduction, représentation, adaptation, modification, diffusion, extraction ou exploitation, totale ou partielle, est interdite, à l’exception des usages strictement privés autorisés par la loi.

La marque BETENOIR et les signes distinctifs associés ne peuvent être utilisés sans autorisation préalable.

6. Informations relatives aux produits

ROCNE apporte le plus grand soin à la présentation des produits et à l’exactitude des informations publiées sur le Site.

Les photographies, couleurs et représentations visuelles sont fournies à titre illustratif. Leur rendu peut varier selon l’écran ou l’appareil utilisé.

Les conditions applicables à la vente, aux prix, aux paiements, à la disponibilité, à la livraison, aux retours et aux garanties sont précisées dans les Conditions générales de vente.

7. Avis et contenus publiés par les utilisateurs

Lorsque le Site permet de publier un avis, un commentaire, une photographie ou tout autre contenu, l’utilisateur garantit que ce contenu :

• est exact et fondé sur une expérience réelle ;

• ne porte pas atteinte aux droits de tiers ;

• ne contient aucun propos illicite, diffamatoire, discriminatoire, menaçant ou obscène ;

• ne contient aucune publicité non autorisée ou information trompeuse.

ROCNE se réserve le droit de modérer ou de retirer tout contenu manifestement illicite ou contraire aux présentes Conditions.

En publiant un contenu sur le Site, l’utilisateur autorise ROCNE, à titre gratuit et non exclusif, à le reproduire et le représenter aux seules fins de fonctionnement, de présentation et de promotion du Site et des produits concernés, dans le respect de la réglementation applicable.

8. Liens vers des sites tiers

Le Site peut contenir des liens vers des sites ou services exploités par des tiers.

ROCNE n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne peut être tenue responsable de leur contenu, de leur disponibilité, de leurs pratiques commerciales ou de leur traitement des données personnelles.

L’utilisateur est invité à consulter les conditions et politiques applicables à ces services tiers.

9. Données personnelles et cookies

Les données personnelles collectées dans le cadre de l’utilisation du Site sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité.

Le Site utilise des cookies et autres traceurs dans les conditions précisées dans notre Politique relative aux cookies.

L’utilisateur peut gérer ses préférences au moyen de l’outil de gestion des cookies disponible sur le Site.

10. Responsabilité

ROCNE ne pourra être tenue responsable des dommages résultant d’une utilisation du Site non conforme aux présentes Conditions, d’une faute de l’utilisateur, d’un fait imprévisible et insurmontable d’un tiers ou d’un événement de force majeure.

Aucune disposition des présentes Conditions ne saurait exclure ou limiter une responsabilité qui ne peut légalement être exclue ou limitée, ni réduire les droits impératifs reconnus aux consommateurs.

11. Modification des Conditions d’utilisation

ROCNE peut modifier les présentes Conditions afin de tenir compte des évolutions du Site, de ses services ou de la réglementation.

La version applicable est celle publiée sur le Site à la date de la consultation. La date de dernière mise à jour figure en haut de la présente page.

12. Droit applicable

Les présentes Conditions d’utilisation sont régies par le droit français.

En cas de litige, les parties rechercheront en priorité une solution amiable. À défaut, le litige sera soumis aux juridictions compétentes conformément aux règles légales applicables.

13. Contact

Pour toute question concernant le Site ou les présentes Conditions d’utilisation, vous pouvez contacter :

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E-mail : [E-MAIL SERVICE CLIENT]
Téléphone : [NUMÉRO DE TÉLÉPHONE]