MENTIONS LÉGALES

Dernière mise à jour : 28/09/2026

1. Éditeur du site

Le site Internet [URL DU SITE] (ci-après le « Site ») est édité par :

[DÉNOMINATION SOCIALE],
[société par actions simplifiée / autre forme juridique] au capital social de [MONTANT] euros,
dont le siège social est situé [ADRESSE COMPLÈTE],
immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de [VILLE] sous le numéro [RCS / SIREN],
numéro SIRET : [SIRET],
numéro de TVA intracommunautaire : [TVA],
exploitant la marque BETENOIR.

Adresse électronique : [E-MAIL SERVICE CLIENT]
Téléphone : [NUMÉRO DE TÉLÉPHONE]

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est [NOM ET FONCTION], agissant en qualité de [PRÉSIDENT / REPRÉSENTANT LÉGAL] de la société.

3. Hébergement

Le Site est hébergé par :

Shopify International Limited
2nd Floor, Victoria Buildings
1–2 Haddington Road
Dublin 4, D04 XN32
Irlande

La plateforme technique Shopify est fournie par Shopify Inc., 151 O’Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada.

4. Propriété intellectuelle

Le Site, sa structure, ses textes, photographies, vidéos, illustrations, graphismes, logos, marques, noms commerciaux, créations olfactives et, plus généralement, l’ensemble de son contenu sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, adaptation, publication, distribution ou exploitation, totale ou partielle, du contenu du Site, sans autorisation écrite préalable de [DÉNOMINATION SOCIALE], est interdite, sauf dans les cas expressément autorisés par la loi.

5. Responsabilité

[DÉNOMINATION SOCIALE] s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations publiées sur le Site. Elle ne peut toutefois garantir que le Site sera exempt d’erreurs, d’omissions ou d’interruptions temporaires.

Les photographies et représentations des produits sont présentées à titre illustratif. Les variations d’affichage liées notamment aux écrans ne sauraient engager la responsabilité de la société.

6. Données personnelles

Les informations relatives à la collecte et au traitement des données personnelles sont détaillées dans notre Politique de confidentialité, accessible sur le Site.

7. Médiation de la consommation

Après avoir adressé une réclamation écrite au service client et en l’absence de réponse satisfaisante, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève la société :

[NOM DU MÉDIATEUR]
[ADRESSE]
[SITE INTERNET DU MÉDIATEUR]

La demande de médiation ne peut être introduite qu’après une tentative préalable de résolution directe du litige auprès de notre service client.